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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hôtel des Berges
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Le petit-déjeuner sur l'Ill
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le petit-déjeuner sur l'Ill
Hôtel des Berges, Sarl

Numéro de dépôt :
4104280
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le petit-déjeuner sur l\'Ill de Hôtel des Berges

Présentation de la marque Le petit-déjeuner sur l'Ill

Déposée le 30 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hôtel des Berges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le petit-déjeuner sur l'Ill »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hôtel des Berges domicilié(e) 4 rue de collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel des Berges, M. Baumann Marco domicilié(e) 4 rue de collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Hôtel des Berges a également déposé les autres marques suivantes : SPA DES SAULES , HOTEL DES BERGES , HB Hôtel des Berges , SPA DES SAULES


Hôtel des Berges, Sarl - 4 rue de collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France


Hôtel des Berges, M. Baumann Marco - 4 rue de collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679810 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Services de restauration (alimentation).