Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Notre Enghien
HOTEL DE VILLE

Numéro de dépôt :
3425308
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Notre Enghien de HOTEL DE VILLE

Présentation de la marque Notre Enghien

Déposée le 30 mars 2006 par la société HOTEL DE VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre Enghien »

Le déposant est la société HOTEL DE VILLE domicilié(e) 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 502 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DE VILLE domicilié(e) 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HOTEL DE VILLE a également déposé les autres marques suivantes : BAYONNE EN POCHE GUIDE PRATIQUE DE L'AGGLOMERATION BAYONNAISE , Mon Enghien , L UNIVERS DES TORTUES , 1952 - 2002 50 ANS DE FERIAS , CÔTE INDIGO


HOTEL DE VILLE - 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France - SIREN 219502101


HOTEL DE VILLE - 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447491 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, batteries électriques, extincteurs, logiciels de jeux, logiciel (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteur, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes, articles de lunetteries, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Bas pour varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et médical, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention.Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîte en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarium d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiènique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes et pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisir ; publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de film cinématographique. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pension pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.