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BAYONNE EN POCHE GUIDE PRATIQUE DE L'AGGLOMERATION BAYONNAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYONNE EN POCHE GUIDE PRATIQUE DE L'AGGLOMERATION BAYONNAISE
Hôtel de ville

Numéro de dépôt :
94522540
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque BAYONNE EN POCHE GUIDE PRATIQUE DE L'AGGLOMERATION BAYONNAISE

Déposée le 24 mai 1994 par Hôtel de ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYONNE EN POCHE GUIDE PRATIQUE DE L'AGGLOMERATION BAYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est Hôtel de ville, domicilié(e) BP 4, 64109 BAYONNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREA MEDIA Delphine BOIDRON - France.

La marque BAYONNE EN POCHE GUIDE PRATIQUE DE L'AGGLOMERATION BAYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYONNE EN POCHE GUIDE PRATIQUE DE L'AGGLOMERATION BAYONNAISE est expirée depuis le 24 mai 2004.

Hôtel de ville a également déposé les autres marques suivantes : Mon Enghien , L UNIVERS DES TORTUES , 1952 - 2002 50 ANS DE FERIAS , Notre Enghien , CÔTE INDIGO


Hôtel de ville - BP 4, 64109 BAYONNE CEDEX - France


CREA MEDIA Delphine BOIDRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.