Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SULLY
/
ATMOSPHERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSPHERES
HOTEL DE SULLY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3904523
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
ATMOSPHERES de HOTEL DE SULLY

Présentation de la marque ATMOSPHERES

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SULLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATMOSPHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SULLY domicilié(e) 31 rue des écoles - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 030 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I, M. Grégoire Triet domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - Paris - France.

La marque ATMOSPHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSPHERES est expirée depuis le 13 mars 2022.

HOTEL DE SULLY a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSPHERES HOTELPARIS , HOTEL SULLY SAINT-GERMAIN


HOTEL DE SULLY, Société par actions simplifiée - 31 rue des écoles - 75005 - Paris - France - SIREN 572030054


GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I, M. Grégoire Triet - 26 cours Albert 1er - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits de l`imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, brochures ; albums ; articles pour reliures ; photographies ; cartes postales ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; caractères d`imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, emballages en carton ou en papier ;

Peignes, éponges de toilette, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux de brosserie, verrerie, porcelaine à savoir vases non en métaux précieux, boîtes en porcelaine, boîtes en faïence, boîtes en verre, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, boîtes à thé non en métaux précieux, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, objets d'art de décoration de porcelaine, objets d'art de décoration en verre, services à café non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres de table, vaisselle non en métaux précieux ;

Service d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation d'hôtels, de restaurants, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.