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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SEVRES
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Hôtel de Sèvres
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Hôtel de Sèvres
HOTEL DE SEVRES, SAS

Numéro de dépôt :
3780505
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2030
Hôtel de Sèvres de HOTEL DE SEVRES

Présentation de la marque Hôtel de Sèvres

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hôtel de Sèvres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SEVRES domicilié(e) 22 RUE DE L'ABBE GREGOIRE, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 092 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DE SEVRES domicilié(e) 22 RUE DE L'ABBE GREGOIRE, 75006 PARIS - France.

La marque Hôtel de Sèvres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hôtel de Sèvres arrivera à expiration en date du 8 novembre 2030.


HOTEL DE SEVRES, SAS - 22 RUE DE L'ABBE GREGOIRE, 75006 PARIS - France - SIREN 552092686


HOTEL DE SEVRES - 22 RUE DE L'ABBE GREGOIRE, 75006 PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2020 n°2760498 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-26

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