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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SEVIGNE
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HOTEL DE SEVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DE SEVIGNE
HOTEL DE SEVIGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3879947
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
HOTEL DE SEVIGNE de HOTEL DE SEVIGNE

Présentation de la marque HOTEL DE SEVIGNE

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SEVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOTEL DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SEVIGNE domicilié(e) 6 rue de Belloy - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DE SEVIGNE, M. Michel Boileau domicilié(e) 6 rue de Belloy - 75016 - Paris - France.

La marque HOTEL DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DE SEVIGNE est expirée depuis le 7 décembre 2021.


HOTEL DE SEVIGNE, SAS - 6 rue de Belloy - 75016 - Paris - France - SIREN 552048563


HOTEL DE SEVIGNE, M. Michel Boileau - 6 rue de Belloy - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.