Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DE SENLIS PARIS
HOTEL DE SENLIS, SAS BOURON

Numéro de dépôt :
4260713
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
HOTEL DE SENLIS PARIS de HOTEL DE SENLIS

Présentation de la marque HOTEL DE SENLIS PARIS

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SENLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DE SENLIS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE SENLIS domicilié(e) 7 RUE MALEBRANCHE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 176 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DE SENLIS (SAS BOURON), M. Xavier BOURON domicilié(e) 7 RUE MALEBRANCHE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HOTEL DE SENLIS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DE SENLIS PARIS arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


HOTEL DE SENLIS, SAS BOURON - 7 RUE MALEBRANCHE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 319176947


HOTEL DE SENLIS (SAS BOURON), M. Xavier BOURON - 7 RUE MALEBRANCHE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .