Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel de Noailles
/
Hotel de Noailles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotel de Noailles
Hotel de Noailles, SAS

Numéro de dépôt :
3791781
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
Hotel de Noailles de Hotel de Noailles

Présentation de la marque Hotel de Noailles

Déposée le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel de Noailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hotel de Noailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel de Noailles domicilié(e) 9, rue de la michodière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 468 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel de Noailles domicilié(e) 9, rue de la michodière - 75009 - PARIS - France.

La marque Hotel de Noailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel de Noailles est expirée depuis le 17 décembre 2020.


Hotel de Noailles, SAS - 9, rue de la michodière - 75009 - PARIS - France - SIREN 351468053


Hotel de Noailles - 9, rue de la michodière - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Services de bars ; services hôteliers.