Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretonnerie
Hôtel de la Bretonnerie, SNC

Numéro de dépôt :
4074099
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
Bretonnerie de Hôtel de la Bretonnerie

Présentation de la marque Bretonnerie

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par Hôtel de la Bretonnerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bretonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est Hôtel de la Bretonnerie, SNC domicilié(e) 22 Rue Sainte Croix de la Bretonnerie - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel de la Bretonnerie, M. Philippe Bidal domicilié(e) 22 Rue Sainte Croix de la Bretonnerie - 75004 - Paris - France.

La marque Bretonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretonnerie est expirée depuis le 6 mars 2024.


Hôtel de la Bretonnerie, SNC - 22 Rue Sainte Croix de la Bretonnerie - 75004 - Paris - France


Hôtel de la Bretonnerie, M. Philippe Bidal - 22 Rue Sainte Croix de la Bretonnerie - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.