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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DE L'ARCADE
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HA HOTEL DE L'ARCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HA HOTEL DE L'ARCADE
S.A.R.L. HOTEL DE L'ARCADE

Numéro de dépôt :
96622134
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque HA HOTEL DE L'ARCADE

Déposée le 22 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DE L'ARCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HA HOTEL DE L'ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DE L'ARCADE domicilié(e) 7 & 9, rue de l'Arcade F-75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERRUT JEAN - France.

La marque HA HOTEL DE L'ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA HOTEL DE L'ARCADE est expirée depuis le 22 avril 2006.

HOTEL DE L'ARCADE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL DE L'ARCADE PARIS , HOTEL DE L ARCADE


S.A.R.L. HOTEL DE L'ARCADE - 7 & 9, rue de l'Arcade F-75008 PARIS - France - SIREN 572102556


BERRUT JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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