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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DE L'ARBOIS
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RESTAURANT DE L'ARBOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESTAURANT DE L'ARBOIS
HOTEL DE L'ARBOIS, SARL

Numéro de dépôt :
4139110
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2024
RESTAURANT DE L\'ARBOIS de HOTEL DE L\'ARBOIS

Présentation de la marque RESTAURANT DE L'ARBOIS

Déposée le 4 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DE L'ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RESTAURANT DE L'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DE L'ARBOIS domicilié(e) 97 rue du Docteur Albert Aynaud - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 362 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HOTEL DE L'ARBOIS, M. ALFONSI JEAN SEBASTIEN domicilié(e) 97 rue du Docteur Albert Aynaud - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque RESTAURANT DE L'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT DE L'ARBOIS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.


HOTEL DE L'ARBOIS, SARL - 97 rue du Docteur Albert Aynaud - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 495362493


SARL HOTEL DE L'ARBOIS, M. ALFONSI JEAN SEBASTIEN - 97 rue du Docteur Albert Aynaud - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

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