Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE GREUZE
/
HOTEL DE GREUZE TOURNUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DE GREUZE TOURNUS
HOTEL DE GREUZE (S.A.S)

Numéro de dépôt :
3222663
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/04/2013
HOTEL DE GREUZE TOURNUS de HOTEL DE GREUZE

Présentation de la marque HOTEL DE GREUZE TOURNUS

Déposée le 28 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE GREUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « HOTEL DE GREUZE TOURNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DE GREUZE domicilié(e) 5, 6 place de l'abbaye,71700 TOURNUS - 71700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 629 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Georges CACHOT domicilié(e) B.P. 19,70160 FAVERNEY - 70160 - France.

La marque HOTEL DE GREUZE TOURNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DE GREUZE TOURNUS est expirée depuis le 28 avril 2013.


HOTEL DE GREUZE (S.A.S) - 5, 6 place de l'abbaye,71700 TOURNUS - 71700 - France - SIREN 332629435


Monsieur Jean-Georges CACHOT - B.P. 19,70160 FAVERNEY - 70160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Services hôteliers