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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel Daumesnil-Vincennes
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hotel daumesnil vincennes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hotel daumesnil vincennes
Hôtel Daumesnil-Vincennes, SAS

Numéro de dépôt :
3881448
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
hotel daumesnil vincennes de Hôtel Daumesnil-Vincennes

Présentation de la marque hotel daumesnil vincennes

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel Daumesnil-Vincennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « hotel daumesnil vincennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel Daumesnil-Vincennes domicilié(e) Hôtel Daumesnil-Vincennes, 50 Avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel Daumesnil-Vincennes, M. Bonnet Jean-Michel domicilié(e) Hôtel Daumesnil-Vincennes, 50 Avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France.

La marque hotel daumesnil vincennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hotel daumesnil vincennes est expirée depuis le 14 décembre 2021.


Hôtel Daumesnil-Vincennes, SAS - Hôtel Daumesnil-Vincennes, 50 Avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France


Hôtel Daumesnil-Vincennes, M. Bonnet Jean-Michel - Hôtel Daumesnil-Vincennes, 50 Avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

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