Marque annulée - Marque en non vigueur

CAFÉ COSTES
HÔTEL COSTES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3840865
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAFÉ COSTES de HÔTEL COSTES

Présentation de la marque CAFÉ COSTES

Déposée le 22 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) HÔTEL COSTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFÉ COSTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HÔTEL COSTES domicilié(e) 239-241, rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 545 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque CAFÉ COSTES est expirée depuis le 22 juin 2021.

HÔTEL COSTES a également déposé les autres marques suivantes : COSTES , costes


HÔTEL COSTES, Société anonyme - 239-241, rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 384545513


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 12 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590602 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 16 juin 2014 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°625666 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 24 juillet 2014 - Renonciation totale n°627955 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Café-restaurants. Cafétérias. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels.