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Marques déposées par Hôtel Cathedrale Chartres SNC
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HOTEL CATHEDRALE CHARTRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL CATHEDRALE CHARTRES
Hôtel Cathedrale Chartres SNC agissant au nom et pour le compte de la société S.N.C. Hôtel Cathedrale Chartres en cours de formation

Numéro de dépôt :
3458768
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
HOTEL CATHEDRALE CHARTRES de Hôtel Cathedrale Chartres SNC

Présentation de la marque HOTEL CATHEDRALE CHARTRES

Déposée le 23 octobre 2006 par Hôtel Cathedrale Chartres SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL CATHEDRALE CHARTRES »

Le déposant est Hôtel Cathedrale Chartres SNC agissant au nom et pour le compte de la société S.N.C. Hôtel Cathedrale Chartres en cours de formation domicilié(e) 5 ter Avenue Marcel Proust, BP 10817,28011 CHARTRES cedex - 28011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel Cathedrale Chartres agissant au nom et pour le compte de la société S.N.C. Hôtel Cathedrale Chartres en cours de formation domicilié(e) Avenue Marcel Proust, BP 10817,28011 CHARTRES cedex - 28011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL CATHEDRALE CHARTRES est expirée depuis le 23 octobre 2016.


Hôtel Cathedrale Chartres SNC agissant au nom et pour le compte de la société S.N.C. Hôtel Cathedrale Chartres en cours de formation - 5 ter Avenue Marcel Proust, BP 10817,28011 CHARTRES cedex - 28011 - France


Hôtel Cathedrale Chartres agissant au nom et pour le compte de la société S.N.C. Hôtel Cathedrale Chartres en cours de formation - Avenue Marcel Proust, BP 10817,28011 CHARTRES cedex - 28011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Services hôteliers.