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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTEL CALIFORNIA au capital de 38.430 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro B 782 497 747
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LA VILLA CANNES CROISETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VILLA CANNES CROISETTE
HOTEL CALIFORNIA SA au capital de 38.430 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro B 782 497 747

Numéro de dépôt :
3611450
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
LA VILLA CANNES CROISETTE de HOTEL CALIFORNIA au capital de 38.430 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro B 782 497 747

Présentation de la marque LA VILLA CANNES CROISETTE

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HOTEL CALIFORNIA au capital de 38.430 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro B 782 497 747 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VILLA CANNES CROISETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL CALIFORNIA au capital de 38.430 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro B 782 497 747 domicilié(e) dont le siège social est situé 7 Boulevard d'Alsace Prolonge,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PATRICK FRANÇOIS & ASSOCIES Maître Florence REY domicilié(e) 16 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA CANNES CROISETTE est expirée depuis le 14 novembre 2018.


HOTEL CALIFORNIA SA au capital de 38.430 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro B 782 497 747 - dont le siège social est situé 7 Boulevard d'Alsace Prolonge,06400 CANNES - 06400 - France


SCP PATRICK FRANÇOIS & ASSOCIES Maître Florence REY - 16 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile : tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.