Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par HOTEL BONAPARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est HOTEL BONAPARTE domicilié(e) 61 rue Bonaparte - 75006 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain domicilié(e) 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France.
La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.
HOTEL BONAPARTE - 61 rue Bonaparte - 75006 - Paris - France
ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain - 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Inscription le 25 juillet 2019 - Rejet partiel n°764904 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle (à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; mugs ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; photophores pour recevoir une bougie ; plats ; sacs isothermes ; seaux à glace ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; services à thé ; théières ;
Linge de maison ; couvertures de lit ; couvertures de voyage / plaids ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; enveloppes de matelas ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; nappes non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ;
Vêtements; chaussures; chapellerie ; peignoirs ;
Services de gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité et de promotion en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières ; publicité ; administration commerciale ; informations, renseignements d'affaires ; services de vente au détail et/ou en ligne liés à des articles de cadeau et à des souvenirs à savoir : vaisselle, couverts, porcelaine, serviettes, vêtements, chaussures, chapellerie, clefs USB, cartes postales, posters, sacs, mugs ; gestion commerciale d'hôtels, de centres touristiques, de maisons de vacances e/ou appartements meublés ; gestion de programmes visant à promouvoir l'activité hôtelière ; mise à disposition d'informations en matière de comparaison de tarifs hôteliers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de gestion informatisée de fichiers ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; relations publiques ; location de stands, boutiques et points de vente de vente ; décoration de vitrines ; services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités ;
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; exploitation de maison de vacances ; services de réservations de chambres d'hôtels, de logements temporaires, de restaurants et repas ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services de bar ; services de traiteur ; services de snacks et de bars à sandwiches ; services de cafés-bars ; fourniture d'installations pour conférences et expositions, à savoir location de salles pour la tenue de conférences et d'expositions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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