Déposée le 22 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL BONAPARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B Hotel Bonaparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL BONAPARTE domicilié(e) 61 rue Bonaparte,
75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 035 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP,
M. Doucerain Axel domicilié(e) 39 rue du Calvaire de Grillaud,
44100 Nantes - France.
La marque B Hotel Bonaparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B Hotel Bonaparte arrivera à expiration en date du 22 février 2031.
HOTEL BONAPARTE a également déposé les autres marques suivantes : BONAPARTE
HOTEL BONAPARTE, Société par actions simplifiée - 61 rue Bonaparte,
75006 Paris - France - SIREN 562035410
ATLANTIP,
M. Doucerain Axel - 39 rue du Calvaire de Grillaud,
44100 Nantes - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762032 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14
Services de gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité et de promotion en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, administration commerciale ; informations, renseignements d'affaires ; services de vente au détail liés à des articles de cadeau et à des souvenirs à savoir : vaisselle, couverts, porcelaine, serviettes ; gestion commerciale d'hôtels, centres touristiques, maisons de vacances et appartements meublés ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités ;
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration, services de bar ; services de traiteur ; services de snacks et de bars à sandwiches ; services de cafés-bars ; fourniture d'installations pour conférences et expositions à savoir location de salles pour la tenue de conférences et d'expositions.
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