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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hotel BelleVue
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Terrasses de Bréhat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terrasses de Bréhat
Hotel BelleVue, SARL

Numéro de dépôt :
3860235
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
Terrasses de Bréhat de Hotel BelleVue

Présentation de la marque Terrasses de Bréhat

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hotel BelleVue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terrasses de Bréhat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hotel BelleVue domicilié(e) 1 Le Port Clos - 22870 - ILE DE BREHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel BelleVue domicilié(e) 1 Le Port Clos - 22870 - ILE DE BREHAT - France.

La marque Terrasses de Bréhat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasses de Bréhat est expirée depuis le 20 septembre 2021.


Hotel BelleVue, SARL - 1 Le Port Clos - 22870 - ILE DE BREHAT - France


Hotel BelleVue - 1 Le Port Clos - 22870 - ILE DE BREHAT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.