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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL BELLACHAT
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Hôtel BELLACHAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel BELLACHAT
HOTEL BELLACHAT, SARL

Numéro de dépôt :
4220857
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/10/2025
Hôtel BELLACHAT de HOTEL BELLACHAT

Présentation de la marque Hôtel BELLACHAT

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL BELLACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Hôtel BELLACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL BELLACHAT domicilié(e) 3815 route des Confins, La Medettaz - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 778 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVERGNE & Associés, Société d'avocats domicilié(e) 2 rue du Lac - 74000 - ANNECY - France.

La marque Hôtel BELLACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel BELLACHAT arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

HOTEL BELLACHAT a également déposé les autres marques suivantes : BELLACHAT , Restaurant BELLACHAT


HOTEL BELLACHAT, SARL - 3815 route des Confins, La Medettaz - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 342778636


LAVERGNE & Associés, Société d'avocats - 2 rue du Lac - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Organisation de voyages.

Hotellerie, para hôtellerie, résidence de tourisme, bar, restauration, hébergement temporaire.