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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL BELLACHAT
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BELLACHAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLACHAT
HOTEL BELLACHAT, SARL

Numéro de dépôt :
4268369
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2026
BELLACHAT de HOTEL BELLACHAT

Présentation de la marque BELLACHAT

Déposée le 28 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL BELLACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELLACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL BELLACHAT domicilié(e) 3815 Route des Confins, La Medettaz - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 778 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LAVERGNE & ASSOCIES, Avocats domicilié(e) 2 Rue du Lac - 74000 - ANNECY - France.

La marque BELLACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLACHAT arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

HOTEL BELLACHAT a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel BELLACHAT , Restaurant BELLACHAT


HOTEL BELLACHAT, SARL - 3815 Route des Confins, La Medettaz - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 342778636


SCP LAVERGNE & ASSOCIES, Avocats - 2 Rue du Lac - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Organisation de voyages.

Hôtellerie, para hôtellerie, résidence de tourisme, bar, restauration, hébergement temporaire.