Marque expirée - Marque en non vigueur

Hotel Bel Ami
HOTEL BEL AMI, SAS

Numéro de dépôt :
3003307
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
Hotel Bel Ami de HOTEL BEL AMI

Présentation de la marque Hotel Bel Ami

Déposée le 25 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL BEL AMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hotel Bel Ami »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL BEL AMI domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44002 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 599 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL BEL AMI, A l'attention de B. EDELIN domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44002 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hotel Bel Ami est expirée depuis le 25 janvier 2020.

HOTEL BEL AMI a également déposé les autres marques suivantes : PRIX BEL AMI


HOTEL BEL AMI, SAS - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44002 - NANTES - France - SIREN 341599082


HOTEL BEL AMI, A l'attention de B. EDELIN - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44002 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 5 juin 2000 - Retrait partiel n°301520 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 9 février 2009 - Changement d'adresse n°490474 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333825 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°388840 - Publication au BOPI 2004-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428738 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; soins médicaux ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.