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Marques déposées par HOTEL BEAUSEJOUR SNC au capital de 38.125 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANTIBES sous le numéro B 035 621 135
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LA VILLA CAP D'ANTIBES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VILLA CAP D'ANTIBES
HOTEL BEAUSEJOUR SNC au capital de 38.125 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANTIBES sous le numéro B 035 621 135

Numéro de dépôt :
3611451
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
LA VILLA CAP D\'ANTIBES de HOTEL BEAUSEJOUR SNC au capital de 38.125 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d\'ANTIBES sous le numéro B 035 621 135

Présentation de la marque LA VILLA CAP D'ANTIBES

Déposée le 14 novembre 2008 par HOTEL BEAUSEJOUR SNC au capital de 38.125 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANTIBES sous le numéro B 035 621 135 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VILLA CAP D'ANTIBES »

Le déposant est HOTEL BEAUSEJOUR SNC au capital de 38.125 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANTIBES sous le numéro B 035 621 135 domicilié(e) dont le siège social est situé Rond Point du Parc Saramartel,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PATRICK FRANÇOIS & ASSOCIES Maître Florence REY domicilié(e) 16 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA CAP D'ANTIBES est expirée depuis le 14 novembre 2018.


HOTEL BEAUSEJOUR SNC au capital de 38.125 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANTIBES sous le numéro B 035 621 135 - dont le siège social est situé Rond Point du Parc Saramartel,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France


SCP PATRICK FRANÇOIS & ASSOCIES Maître Florence REY - 16 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile : tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.