Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BALZAC
HOTEL BALZAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1304046
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015

Présentation de la marque LE BALZAC

Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) HOTEL BALZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL BALZAC domicilié(e) 6, rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2284718) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 664 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2284718) - 75008 - France.

La marque LE BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BALZAC est expirée depuis le 29 mars 2015.

HOTEL BALZAC a également déposé les autres marques suivantes : BICE


HOTEL BALZAC Société Anonyme - 6, rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2284718) - 75008 - France - SIREN 302664578


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2284718) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2005 n°2284718 - Publication au BOPI 2005-03-23

Renouvellement sans limitation n°2046477 - Publication au BOPI 1995-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183702 - Publication au BOPI 1995-04-03

Hôtellerie, restauration, bars, cafétarias, auberges, motels, reservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, salons de beauté et de coiffure, services rendus dans le cadre de l'hôtellerie et de la restauration compris dans la classe 42.