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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTEL BALZAC
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BICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BICE
HOTEL BALZAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1630770
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000

Présentation de la marque BICE

Déposée le 21 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) HOTEL BALZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL BALZAC domicilié(e) 6 Rue Balzac, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yvette SUEUR SARL - France.

La marque BICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICE est expirée depuis le 21 mars 2000.

HOTEL BALZAC a également déposé les autres marques suivantes : LE BALZAC


HOTEL BALZAC (Société Anonyme) - 6 Rue Balzac, 75008 PARIS - France


Cabinet Yvette SUEUR SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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