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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL BALMORAL
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HOTEL BALMORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL BALMORAL
HOTEL BALMORAL, SAS

Numéro de dépôt :
3924446
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
HOTEL BALMORAL de HOTEL BALMORAL

Présentation de la marque HOTEL BALMORAL

Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL BALMORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOTEL BALMORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL BALMORAL domicilié(e) 6 RUE DU GENERAL LANREZAC - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 117 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL BALMORAL, M. FRANCOIS DAPREMONT domicilié(e) 6 RUE DU GENERAL LANREZAC - 75017 - PARIS - France.

La marque HOTEL BALMORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL BALMORAL est expirée depuis le 4 juin 2022.


HOTEL BALMORAL, SAS - 6 RUE DU GENERAL LANREZAC - 75017 - PARIS - France - SIREN 572117661


HOTEL BALMORAL, M. FRANCOIS DAPREMONT - 6 RUE DU GENERAL LANREZAC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

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