ACCES 17
Présentation de la marque ACCES 17
Déposée le 30 mars 1990 par HOTEL ASTOR DEMOURS (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCES 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCES 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES 17 est expirée depuis le 30 mars 2000.
HOTEL ASTOR DEMOURS (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37