Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arboisie
HOTEL ARBOISIE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4311422
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2026
L\'Arboisie de HOTEL ARBOISIE

Présentation de la marque L'Arboisie

Déposée le 2 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL ARBOISIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Arboisie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL ARBOISIE domicilié(e) 483 route du Gollet - 74120 - MEGEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 851 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AFONSO ISABELLE, HOTEL L'ARBOISIE domicilié(e) 483 ROUTE DU GOLLET - 74120 - MEGEVE - France.

La marque L'Arboisie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arboisie arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

HOTEL ARBOISIE a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Arboisie SAS , L'Arboisie Megève , L'ARBOISIE


HOTEL ARBOISIE SAS, SAS - 483 route du Gollet - 74120 - MEGEVE - France - SIREN 807851597


Mme AFONSO ISABELLE, HOTEL L'ARBOISIE - 483 ROUTE DU GOLLET - 74120 - MEGEVE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.