Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL AMOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Hôtel Amour et Fidélité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL AMOUR domicilié(e) 8 rue de Navarin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 464 393 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Hôtel Amour et Fidélité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOTEL AMOUR, Société par actions simplifiée - 8 rue de Navarin - 75009 - PARIS - France - SIREN 482464393
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d`enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts ; à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l`information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l`informatique et à la télématique ; modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l`information et les ordinateurs ; extincteurs ;
Décoration intérieure ; élaboration de plans pour la construction d'infrastructures de loisirs ; services d'architecture pour la conception de bâtiments commerciaux ; services d'architecture ; services d'architecture pour la conception de bâtiments ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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