Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
FORMULE 1 FORMULA FORMEL
HOTEC, société anonyme
Numéro de dépôt :
1303537
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FORMULE 1 FORMULA FORMEL
Déposée le 25 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) HOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMULE 1 FORMULA FORMEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEC domicilié(e) 33, avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2046035) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 287 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2046035) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque FORMULE 1 FORMULA FORMEL est expirée depuis le 25 mars 1995.
HOTEC a également déposé les autres marques suivantes : ETAP
HOTEC, société anonyme - 33, avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2046035) - France - SIREN 330287285
CABINET F. WAGRET - (dossier no 2046035) - France
Inscription le 24 juillet 2003 - renonciation totale n°374388 - Publication au BOPI 2003-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Renouvellement avec limitation le 17 mars 1995 n°2046035 - Publication au BOPI 1995-03-17
Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10
Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10
Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184923 - Publication au BOPI 1995-05-05
Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186064 - Publication au BOPI 1995-06-12
Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243988 - Publication au BOPI 1997-10-10
Inscription - Transmission de propriété n°39695 - Publication au BOPI
Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; notamment couverts pour la restauration. Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; notamment documentations, brochures, imprimés et ouvrages sur le tourisme et les voyages, imprimés pour les activités d'hôtellerie et de restauration. Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; notamment literie, tables, chaises et mobilier spécialement à usage des établissements d'hôtellerie et de restauration. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes) ; notamment vaissellerie, récipients utilisés dans les établissements d'hôtellerie et de restauration. Tissus, couvertures de lit et de table ; articles textiles (non compris dans d'autres classes) ; notamment lingerie de maison, serviettes, nappes, draps, rideaux, couvertures utilisées dans les établissements d'hôtellerie et de restauration. Vins, spiritueux et liqueurs. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Services d'hôtellerie, services de restauration. Services d'exploitation de motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, grill-room, bars, clubs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beautés, de coiffure. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospections. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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