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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTEC
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ETAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAP
HOTEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93462409
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque ETAP

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) HOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEC domicilié(e) Tour Maine-Montparnasse - 33 avenue du Maine, 75755 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 287 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque ETAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAP est expirée depuis le 2 avril 2003.

HOTEC a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE 1 FORMULA FORMEL


HOTEC (société anonyme) - Tour Maine-Montparnasse - 33 avenue du Maine, 75755 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 330287285


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235578 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209202 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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