Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.B.S.
HOTCHKISS-BRANDT SOGEME, H.B.S. (Société Anonyme) 186, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1243108
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993

Présentation de la marque H.B.S.

Déposée le 11 août 1983 par la Société Anonyme (SA) HOTCHKISS-BRANDT SOGEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.B.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTCHKISS-BRANDT SOGEME - France.

La marque H.B.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.B.S. est expirée depuis le 11 août 1993.

HOTCHKISS-BRANDT SOGEME a également déposé les autres marques suivantes : HB , HBS HOTCHKISS BRANDT SOGEME


HOTCHKISS-BRANDT SOGEME, H.B.S. (Société Anonyme) 186, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Machines et machines-outils;moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ainsi que leurs organes et leurs pièces détachées;outillages électriques, électromécaniques, électroniques ou optoélectroniques;pièces mécaniques et notamment engrenages;pompes, groupes moto-pompes, turbines, souffleries et leurs organes;jauges, vannes et robinetterie;bâtis métalliques pour machines;montages spéciaux pour contrôle et expérimentation de machines ou appareillages et en particulier enceintes à basse pression;bancs d'essais, détecteurs de fuites;organes de transmission et d'embrayage ainsi que de changement ou de sélection de vitesse;variateurs et régulateurs de vitesse;appareils et installations de convoyage, de manutention, de tri, de conditionnement ou d'emballage de produits et denrées diverses.Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, téléphoniques;nucléaires;scientifiques;de physique, de chimie;de contrôle, de mesure, de signalisation;de commande, de télécommande, de régulation;de calcul;de secours, de sécurité ou d'alarme;de photographie, de cinématographie;de télévision;d'enseignement;générateurs d'ondes électromécaniques ou électromagnétiques et leurs équipements connexes;bancs ou cellules pour essai et contrôle de matériaux ou d'appareillages et notamment installations industrielles de gammagraphie et de contrôle par ultra-sons;appareils de contrôle d'étanchéité;appareillages et instruments destinés à l'analyse chimique des corps par voie physique et notamment à l'analyse spectrale;appareillages et installations d'électrolyse;générateurs d'ondes électromagnétiques ou électroacoustiques et leurs équipements connexes;bancs ou cellules d'essai et de contrôle de matériaux ou d'appareils;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Constructions et réparations;constructions mécaniques;tôlerie, chaudronnerie;câblage électrique;montage, installation, entretien, transformation, réparation ou rénovation de matériels et d'équipements divers;contrôle, essai, mise en service d'appareils ou d'outillages industriels ou scientifiques;location de matériels et outillage de construction ou de réparation.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles notamment en matière de construction ou de réparation d'appareils et d'équipements industriels;réalisation de plans et d'études;essai et contrôle de matériaux de pièces ou de produits finis notamment par gammagraphie ou par ultra-sons; location de machines et d'outillages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.