Déposée le 24 février 1978 par HOTCHKISS-BRANDT SOGEME H.B.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOTCHKISS-BRANDT SOGEME H.B.S. domicilié(e) (Société Anonyme), 186 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063729.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOTCHKISS-BRANDT SOGEME H.B.S. - (Société Anonyme), 186 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011
Machines et machines-outils;outillages mécaniques, électriques, électromécaniques, électroniques, optoélectroniques, notamment destinés à la manutention et au conditionnement des marchandises;transporteurs, notamment à bandes, à chaînes ou à rouleaux;appareils de levage et en particulier palettiseurs, monte-charges et chariots élévateurs;machines à encaisser, à décaisser, à visser, à capsuler, à dudgeonner, à encoller, à sertir, à sérigraphier;à stocker;robinetteuses, dérobinetteuses;machines destinées au remplissage automatique ou semi automatique de fts, de bidons ou de conteneurs;moteurs électriques;turbines, pompes, moto-pompes;vannes et robinetterie;accouplements, organes de transmission et engrenages;bâtis métalliques et montages spéciaux pour machines et installations industrielles.Appareils, instruments, organes et dispositifs électromécaniques, électriques, électromagnétiques, électroniques ou opto-électroniques;d'automation;de commande, de télécommande;d'asservissement;de surveillance, de régulation;de pesage, de mesure, de contrôle;de calcul;balances et bascules;programmateurs électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de production de vapeur et de distribution d'eau;chaudières et étuves, notamment pour applications industrielles.Constructions et réparations;construction mécanique;réalisation, montage, installation, transformation, entretien ou réparation de matériels et équipements destinés notamment à la manutention et au conditionnement de marchandises;location de matériels et outillages de construction ou de réparation.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles notamment en matière de construction ou de réparation d'équipements et d'installations industriels;réalisation de plans et d'études;location de machines et d'outillages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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