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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTAREVES
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HOTEL LES URSULINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL LES URSULINES
HOTAREVES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3515905
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
HOTEL LES URSULINES de HOTAREVES

Présentation de la marque HOTEL LES URSULINES

Déposée le 24 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTAREVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL LES URSULINES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTAREVES domicilié(e) 14 RUE RIVAULT,71400 AUTUN - 71400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 360 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC SEUTET domicilié(e) 13 Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LES URSULINES est expirée depuis le 24 juillet 2017.

HOTAREVES a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT GASTRONOMIQUE LES URSULINES , LES URSULINES


HOTAREVES Société à responsabilité limitée - 14 RUE RIVAULT,71400 AUTUN - 71400 - France - SIREN 484360755


ERIC SEUTET - 13 Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.