Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TON QUI NOISE
HOT DIFFUSION EURL

Numéro de dépôt :
1743110
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
22/08/2000

Présentation de la marque TON QUI NOISE

Déposée le 22 août 1990 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HOT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « TON QUI NOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HOT DIFFUSION domicilié(e) 12 rue des flamants roses, 34750 Villeneuve les Maguelonnes - France.

La marque TON QUI NOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TON QUI NOISE est expirée depuis le 22 août 2000.


HOT DIFFUSION EURL - 12 rue des flamants roses, 34750 Villeneuve les Maguelonnes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Accessoires cheveux à savoir barrettes (bonnets) Serre-tête, bandeaux, chouchou (habillement) Accessoires sac à main à savoir porte-monnaie, porte clés - bijouterie Tissu et produits textiles: écharpes, étoles, couvertures, lits et tables, vêtements, chaussures, chapellerie Ceintures (habillement) Sac à main

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.