Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OR EN CE JARDIN
Numéro de dépôt :
1472276
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1998
Présentation de la marque L'OR EN CE JARDIN
Déposée le 20 juin 1988 par HOSTETTER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OR EN CE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'OR EN CE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR EN CE JARDIN est expirée depuis le 20 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49