Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hostellerie des Vignerons du Pays d'Aix
HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES, SCA

Numéro de dépôt :
4112678
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2024
Hostellerie des Vignerons du Pays d\'Aix de HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES

Présentation de la marque Hostellerie des Vignerons du Pays d'Aix

Déposée le 20 août 2014 par la société HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hostellerie des Vignerons du Pays d'Aix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la société HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES domicilié(e) RD 15 CHEMIN DE BRES - 13840 - ROGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES, M. MARGNAT JEAN-PATRICE domicilié(e) RD 15 CHEMIN DE BRES - 13840 - ROGNES - France.

La marque Hostellerie des Vignerons du Pays d'Aix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hostellerie des Vignerons du Pays d'Aix est expirée depuis le 20 août 2024.

HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES a également déposé les autres marques suivantes : Frenchic


HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES, SCA - RD 15 CHEMIN DE BRES - 13840 - ROGNES - France - SIREN 782762447


HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES, M. MARGNAT JEAN-PATRICE - RD 15 CHEMIN DE BRES - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côteaux d'Aix-en-Provence ”.