Marque enregistrée - Marque en vigueur

Frenchic
Hostellerie des Vins de Rognes, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4193766
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2025
Frenchic de Hostellerie des Vins de Rognes

Présentation de la marque Frenchic

Déposée le 1 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Hostellerie des Vins de Rognes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Frenchic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Hostellerie des Vins de Rognes domicilié(e) Chemin de Brès, RD 15 - 13840 - ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Hostellerie des Vins de Rognes, M. Jean-Patrice MARGNAT domicilié(e) Chemin de Brès, RD 15 - 13840 - ROGNES - France.

La marque Frenchic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frenchic arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

Hostellerie des Vins de Rognes a également déposé les autres marques suivantes : Hostellerie des Vignerons du Pays d'Aix


Hostellerie des Vins de Rognes, Société coopérative agricole - Chemin de Brès, RD 15 - 13840 - ROGNES - France


SCV Hostellerie des Vins de Rognes, M. Jean-Patrice MARGNAT - Chemin de Brès, RD 15 - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.