Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAPHAEL
Numéro de dépôt :
964434
Date de dépôt :
30/07/1976
Lieu de dépôt :
Bayonne
Présentation de la marque RAPHAEL
Déposée le 30 juillet 1976 par monsieur Hostein (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bayonne), la marque française « RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RAPHAEL est expirée depuis le 30 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528