Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELFORT
Numéro de dépôt :
1009929
Date de dépôt :
06/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU BELFORT
Déposée le 6 décembre 1976 par HOSTEIN épouse CHAPELLAN Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Bordeaux), la marque française « CHATEAU BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU BELFORT est expirée depuis le 6 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016