Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAINT EXPEDIT
HOSTACHY Florence Chez VAN ZON François

Numéro de dépôt :
98739947
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque SAINT EXPEDIT

Déposée le 2 juillet 1998 par HOSTACHY Florence Chez VAN ZON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAINT EXPEDIT »

Le déposant est HOSTACHY Florence Chez VAN ZON François, domicilié(e) 10 rue Pernety, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN ZON François - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOSTACHY Florence Chez VAN ZON François - 10 rue Pernety, 75014 PARIS - France


VAN ZON François - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285677 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289080 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Vetêments, chaussures chapellerie Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.