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Marques déposées par monsieur Hostachy Christian
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Domaine du pas d'auvage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du pas d'auvage
M. Hostachy Christian

Numéro de dépôt :
3979964
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
Domaine du pas d\'auvage de Hostachy Christian

Présentation de la marque Domaine du pas d'auvage

Déposée le 4 février 2013 par monsieur Hostachy Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du pas d'auvage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Hostachy Christian domicilié(e) quartier notre dame des pallieres - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hostachy Christian domicilié(e) quartier notre dame des pallieres - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque Domaine du pas d'auvage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du pas d'auvage est expirée depuis le 4 février 2023.


M. Hostachy Christian - quartier notre dame des pallieres - 84190 - GIGONDAS - France


M. Hostachy Christian - quartier notre dame des pallieres - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.