Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Raviole Dioise Ravioles Artisanales
SARL Hostache Freres, Sarl

Numéro de dépôt :
3836741
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
la Raviole Dioise Ravioles Artisanales de Hostache Freres

Présentation de la marque la Raviole Dioise Ravioles Artisanales

Déposée le 6 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hostache Freres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Raviole Dioise Ravioles Artisanales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hostache Freres domicilié(e) - 26310 - MONTLAUR EN DIOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 401 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Hostache Freres domicilié(e) - 26310 - MONTLAUR EN DIOIS - France.

La marque la Raviole Dioise Ravioles Artisanales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Raviole Dioise Ravioles Artisanales est expirée depuis le 6 juin 2021.


SARL Hostache Freres, Sarl - 26310 - MONTLAUR EN DIOIS - France - SIREN 514401892


SARL Hostache Freres - 26310 - MONTLAUR EN DIOIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous ces produits étant de fabrication artisanales ou fournis par l'artisan.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; chocolat ; tous ces produits étant de fabrication artisanales ou fournis par l'artisan. Farines et préparations faites de céréales. Pâtes alimentaires, pâtes fraîches. Pâtes farcies, ravioles. Quenelles. Farces à base de poisson ou de viande, produits laitiers, légumes ; tous ces produits étant de fabrication artisanales ou fournis par l'artisan.