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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOSTA FRANCE
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CHOCOFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOFRANCE
HOSTA FRANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1721292
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2007
CHOCOFRANCE de HOSTA FRANCE

Présentation de la marque CHOCOFRANCE

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOSTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOSTA FRANCE domicilié(e) Lieu-dit La Boyère, 77510 REBAIS (dossier no 2102006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 101 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2102006) - France.

La marque CHOCOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOFRANCE est expirée depuis le 11 décembre 2007.


HOSTA FRANCE, société à responsabilité limitée - Lieu-dit La Boyère, 77510 REBAIS (dossier no 2102006) - France - SIREN 970101515


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2102006) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1997 n°2102006 - Publication au BOPI 1997-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 24 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°202884 - Publication au BOPI 1996-06-24

Cacao, chocolat, sucre;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;chocolats; glaces comestibles