Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Silver Fourchette concours de gastronomie pour le grand âge
HOSPITALOR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4088736
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2024
Silver Fourchette concours de gastronomie pour le grand âge de HOSPITALOR

Présentation de la marque Silver Fourchette concours de gastronomie pour le grand âge

Déposée le 5 mai 2014 par l'association loi 1901 HOSPITALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Silver Fourchette concours de gastronomie pour le grand âge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 HOSPITALOR domicilié(e) 40 rue de Haute Seille - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 618 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOSPITALOR, Mme DUVAL Maryse domicilié(e) 40 rue de Haute Seille - 57000 - METZ - France.

La marque Silver Fourchette concours de gastronomie pour le grand âge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silver Fourchette concours de gastronomie pour le grand âge est expirée depuis le 5 mai 2024.

HOSPITALOR a également déposé les autres marques suivantes : HOSPITALOR


HOSPITALOR, Association Loi 1901 - 40 rue de Haute Seille - 57000 - METZ - France - SIREN 775618150


HOSPITALOR, Mme DUVAL Maryse - 40 rue de Haute Seille - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de ; poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en ; papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en ; papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ; ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires pour l'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; service de recueil de données de sondages dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils, conception, réalisation d'études de stratégie sur le développement durable ; sondages d'opinion, panels, enquêtes par sondage ; service d'établissement de statistiques et de préventions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, cycles de conférences, congrès et séminaires ; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; organisation de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou pédagogiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; réservation de places de spectacles ; conférences, débats thématiques ; service d'organisation de concours notamment culinaires, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.