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Marques déposées par l'association loi 1901 Hospitalière Nord Artois Cliniques
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Polyclinique des Hauts de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Polyclinique des Hauts de France
Association Hospitalière Nord Artois Cliniques, association

Numéro de dépôt :
4335016
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
Polyclinique des Hauts de France de Hospitalière Nord Artois Cliniques

Présentation de la marque Polyclinique des Hauts de France

Déposée le 3 février 2017 par l'association loi 1901 Hospitalière Nord Artois Cliniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Polyclinique des Hauts de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Hospitalière Nord Artois Cliniques domicilié(e) Rue Entre Deux Monts - 62800 - LIEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe AHNAC, M. Heredia Paul domicilié(e) Rue Entre Deux Monts - 62800 - LIEVIN - France.

La marque Polyclinique des Hauts de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Polyclinique des Hauts de France arrivera à expiration en date du 3 février 2027.


Association Hospitalière Nord Artois Cliniques, association - Rue Entre Deux Monts - 62800 - LIEVIN - France


Groupe AHNAC, M. Heredia Paul - Rue Entre Deux Monts - 62800 - LIEVIN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.