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Marques déposées par monsieur HOSPITALIER Philippe
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CHATEAU ROUSSELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUSSELLE
M. HOSPITALIER Philippe

Numéro de dépôt :
1483243
Date de dépôt :
23/07/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque CHATEAU ROUSSELLE

Déposée le 23 juillet 1988 par monsieur HOSPITALIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU ROUSSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HOSPITALIER Philippe domicilié(e) Château Rousselle, 33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2120461) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HOSPITALIER Philippe domicilié(e) (dossier no 2120461) - France.

La marque CHATEAU ROUSSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROUSSELLE est expirée depuis le 23 juillet 2008.


M. HOSPITALIER Philippe - Château Rousselle, 33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2120461) - France


M. HOSPITALIER Philippe - (dossier no 2120461) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1998 n°2120461 - Publication au BOPI 1998-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340244 - Publication au BOPI 2002-02-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU ROUSSELLE"