VERITABLES CALISSONS D'AIX CONFISERIE DU TRESOR
Présentation de la marque VERITABLES CALISSONS D'AIX CONFISERIE DU TRESOR
Déposée le 29 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOSPITAL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « VERITABLES CALISSONS D'AIX CONFISERIE DU TRESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VERITABLES CALISSONS D'AIX CONFISERIE DU TRESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERITABLES CALISSONS D'AIX CONFISERIE DU TRESOR est expirée depuis le 29 décembre 2009.
HOSPITAL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1999 n°2160939 - Publication au BOPI 1999-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 14 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295419 - Publication au BOPI 2000-02-14