CALISSONS D'AIX-EN-PROVENCE LES 4 DAUPHINS
Présentation de la marque CALISSONS D'AIX-EN-PROVENCE LES 4 DAUPHINS
Déposée le 1 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOSPITAL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CALISSONS D'AIX-EN-PROVENCE LES 4 DAUPHINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALISSONS D'AIX-EN-PROVENCE LES 4 DAUPHINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALISSONS D'AIX-EN-PROVENCE LES 4 DAUPHINS est expirée depuis le 1 octobre 2020.
HOSPITAL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 22 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696596 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22