Déposée le 26 mai 2003 par HOSPICES CIVILS DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « NEUROBIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est HOSPICES CIVILS DE LYON domicilié(e) 3 quai des Célestins - 69002 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NEUROBIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOSPICES CIVILS DE LYON - 3 quai des Célestins - 69002 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530168 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27
Données numériques téléchargeables ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques. Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; reproduction de documents ; numérisation (reproduction) de documents en vu de leur intégration dans une base de données et de leur gestion en tant que fichiers informatiques ; services de secrétariat ; recherches d'informations dans des fichiers (pour des tiers). Recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherche médicale ; recherche médicale et scientifique, à savoir services de constitution de collection d'anatomies et d'anatomies pathologiques ; recherche médicale, à savoir programme scientifique de suivi épidémiologique de la sclérose en plaque.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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